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Marques déposées par l'association loi 1901 ARSEG
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Les Trophées des Services Généraux
Marque expirée - Marque en non vigueur

Les Trophées des Services Généraux
ARSEG ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3525378
Date de dépôt :
17/09/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/09/2017
Les Trophées des Services Généraux de ARSEG

Présentation de la marque Les Trophées des Services Généraux

Déposée le 17 septembre 2007 par l'association loi 1901 ARSEG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les Trophées des Services Généraux »

Le déposant est l'association loi 1901 ARSEG domicilié(e) 101-109 JEAN JAURES,92300 LEVALLOIS-PERRET - 92300 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARSEG domicilié(e) 101-109 JEAN JAURES,92300 LEVALLOIS-PERRET - 92300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Trophées des Services Généraux est expirée depuis le 17 septembre 2017.

ARSEG a également déposé les autres marques suivantes : ARSEG LES TROPHEES DE L'ENVIRONEMENT DE TRAVAIL , Les trophées de l'environnement de travail , Workplace Magazine , Observatoire de l'environnement de travail , WORKPLACE MAGAZINE LE MAGAZINE DE L ENVIRONNEMENT DE TRAVAIL IMMOBILIER, ACHATS, SERVICES , Les trophées Arseg de l'environnement de travail , Buzzy ratios de l'Arseg , ARSEG LES TROPHEES DE L'ENVIRONNEMENT DE TRAVAIL


ARSEG ASSOCIATION LOI 1901 - 101-109 JEAN JAURES,92300 LEVALLOIS-PERRET - 92300 - France


ARSEG - 101-109 JEAN JAURES,92300 LEVALLOIS-PERRET - 92300 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-08

Publication - Publication le 26 oct. 2007 au BOPI 2007-43

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.